Accueil > Mentions légales
Nouveautés

Mentions légales

Le site www.orsal.org est la propriété de l'Observatoire régional de la santé d'Alsace (ORSAL), association loi 1901 (N° SIREN/SIRET : 32892191100033, Code APE : 8412Z), dont le siège est situé à l'Hopital civil - Bâtiment 02 - 1, place de l'hôpital - BP426, 67091 Strasbourg Cedex - France.


Responsable de la publication

  • Ce site a été réalisé et est édité par Philippe ENDERLIN, chargé d'études à l'ORSAL
  • Le Directeur de publication est Frédéric IMBERT, Directeur de l'ORSAL

Hébergement

L'hébergement de ce site est assuré par :

  • 1&1 Internet SARL
    7, place de la Gare
    57200 Sarreguemines
    FRANCE

Données personnelles

En conformité avec les dispositions de la loi ' Informatique et Libertés ' du 6 janvier 1978, ce site Internet a fait l'objet d'une déclaration de traitement automatisé d'informations nominatives auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) qui en a délivré récépissé sous le n° 1095855.

Les informations portées sur les formulaires présents sur le site sont destinées aux membres de l'ORSAL chargés de répondre à votre demande dans le cadre de la messagerie électronique et dans le cadre de l'inscription à notre liste de diffusion. En aucun cas, ces données ne seront transmises à des tiers.

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit, veuillez adresser votre demande par courrier à :

  • Observatoire Régional de la Santé d’Alsace
    Hôpital Civil - Bâtiment 02, 1er étage
    B.P. 426
    1, place de l’hôpital
    67 091 Strasbourg Cedex
    FRANCE

Propriété intellectuelle

Le site www.orsal.org est une création protégée par le droit d'auteur. Les textes, photos, images, bases de données, logos et autres éléments de quelque nature que ce soit sont protégés par le droit d'auteur. L'utilisation, la copie, la traduction, l'adaptation, la modification, la diffusion de tout ou partie du site sous quelle que forme que ce soit est interdit sauf accord préalable écrit de l'ORSAL.

Les logos et marques déposées sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.


Clause de responsabilité

L'ORSAL apporte le plus grand soin à la création et à la mise à jour de ce site. L'association décline toute responsabilité quant au contenu et à l'utilisation du site. L'association a le droit de modifier l'information présente sur le site à tout moment. Au cas où des liens seraient créés vers d'autres sites, l'association ne peut en aucun cas être tenue responsable du contenu de ces autres sites.

ORSAL - Observatoire régional de la santé d'Alsace
Copyright © 2005. Tous droits réservés